Archive publicité des actes administratifs
- Arrêtés
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Délégation du 4ème adjoint
Date de publication : 27 mars 2026
Délégation du 3ème adjoint
Date de publication : 27 mars 2026
Délégation du 2ème adjoint
Date de publication : 27 mars 2026
Délégation du 1er adjoint
Date de publication : 27 mars 2026
ARRETE 6-26 VIDE MAISON
Date de publication : 13 février 2026
ARRETE TRAVAUX FIBRE RUE DE NOE ET RUE BOIS DES HOUX
Date de publication : 13 février 2026
ARRETE PREFECTORAL LOUVETIERS
Date de publication : 13 février 2026
ARRETE CONDUITE EAU POTABLE FOIN BOURGOGNE
Date de publication : 2 février 2026
ARRETE CIRCULATION TRAVAUX POTEAU RD 115
Date de publication : 21 janvier 2026
TRAVAUX CHAMBRE TELECOM RUE PRINCIPALE
Date de publication : 14 janvier 2026
24-25 Arrêt2 de ciculation défilé d’HALLOWEEN déviation
Date de publication : 30 octobre 2025
22-25 autorisation débit de boissons
Date de publication : 2 octobre 2025
21-25 travaux assainissement pluvial
Date de publication : 2 octobre 2025
17-2025 travaux rue du Bois des Moines
Date de publication : 18 juillet 2025
16-2025 travaux fermeture rue Noé et bois des Houx
Date de publication : 18 juillet 2025
15-25 Arrêté de travaux rue gardine
Date de publication : 16 juillet 2025
Arrêté Préfectoral de Sécheresse
Date de publication : 15 juillet 2025
arreté préfectoral Louvetiers complémentaire
Date de publication : 27 juin 2025
arrête préfectoral – Louvetiers
Date de publication : 27 juin 2025
09-25 Autorisation Débit de Boisson
Date de publication : 25 juin 2025
10-25 Arrêté de circulation pour travaux rue du Bois des Moines
Date de publication : 20 juin 2025
11-25 rue de Noé fermée à la circulation
Date de publication : 19 juin 2025
08-25 arrêté d’occupation domaine public
Date de publication : 20 mai 2025
6-2025 Référents Apostille et légalisation
Date de publication : 10 avril 2025
7-2025 Occupation domaine public rue du bois des houx
Date de publication : 10 avril 2025
03-2025 Arrêté de Travaux voirie et route barrée
Date de publication : 4 avril 2025
4-2025 Arrêté d’occupation du domaine public – Stationnement
Date de publication : 4 avril 2025
ARRETE restriction de circulation 02-2025
Date de publication : 1 mars 2025
Arrêté de déclaration de chiens OBLIGATOIRE
Date de publication : 25 février 2025
Arrêté Préfectoral sur la pêche en eau douce
Date de publication : 31 décembre 2024
Arrêté Prefectoral pour la Saint Sylvestre
Date de publication : 31 décembre 2024
Arrêté nomination SGM
Date de publication : 15 décembre 2024
16-24 Branchement Bois des Houx
Date de publication : 29 octobre 2024
15-24 deviation Halloween
Date de publication : 29 octobre 2024
13-2024 Arrêté de Débit de boisson ADLT
Date de publication : 28 septembre 2024
12-2024 Arrêté de Débit de Boisson ADLT du 07-09
Date de publication : 6 septembre 2024
11-24 Travaux rue du Bois des Houx
Date de publication : 10 août 2024
10-14 AUTORISATION DE TRAVAUX 388 RUE DU PUITS
Date de publication : 6 juillet 2024
Arrêté d’occupation du domaine public
Date de publication : 23 avril 2024
20-2023 Arrêté travaux branchement eau potable
Date de publication : 18 septembre 2023
21-2023 Arrêté occupation domaine public
Date de publication : 18 septembre 2023
Arrêté Branchement eau
Date de publication : 11 septembre 2023
Arrêté 19-23 SIGNALEMENT
Date de publication : 8 septembre 2023
16 2023 : Stationnement interdit
Date de publication : 11 juillet 2023
Arrêté n° 15 de travaux de voirie
Date de publication : 1 juillet 2023
14-23 arrêté de Travaux de voirie
Date de publication : 1 juillet 2023
10-23 OCCUPATION DE VOIRIE RUE DU PATIS
Date de publication : 22 mai 2023
Arrêté de travaux pour branchement électrique rue du Puits
Date de publication : 8 février 2023
Arrêté 30-22 Manifestation de fin d’année
Date de publication : 13 décembre 2022
Arrêté occupation du domaine public
Date de publication : 25 novembre 2022
Arrêté de travaux RD 121
Date de publication : 8 octobre 2022
Arrêté Circulation Manifestations 20-22
Date de publication : 22 septembre 2022
Arrêté de débit de boissons – ADLT
Date de publication : 17 septembre 2022
Arrêté Autorisation Vente au déballage dit Vide Maison
Date de publication : 17 septembre 2022
15-22 travaux rue Bout des Jardins rue Principale
Date de publication : 15 septembre 2022
travaux rue du bois des Moines
Date de publication : 15 septembre 2022
Arrêté travaux rue du Bout des jardins et rue Principale
Date de publication : 30 août 2022
Arrêté travaux rue de caumont
Date de publication : 25 août 2022
- Poste à Pourvoir
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Nous recherchons un(e) animateur(rice) pour l’ACM
Date de publication : 26 mars 2025
- Élections
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Résultat des élections Européennes
Date de publication : 9 juin 2024
- Décisions
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Virement de crédit 02-2025
Date de publication : 29 janvier 2026
décision du Maire – virement de crédit
Date de publication : 13 décembre 2024
DECISION VIREMENT DE CREDIT
Date de publication : 2 décembre 2024
08-2023 virement de crédit
Date de publication : 30 juin 2023
07-2023 sollicitation financière auprès du Département informatique
Date de publication : 29 juin 2023
Décision du Maire
Date de publication : 26 janvier 2023
Décision 1-2022
Date de publication : 3 janvier 2023
- affiche/ information
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travaux de renouvelement du reséau d’eau potable
Date de publication : 30 janvier 2026
Permanence Recensement
Date de publication : 29 janvier 2026
Consultation de la liste électorale
Date de publication : 9 janvier 2026
Attention espaces sans tabac jusqu’à 10m autour de la Mairie, l’école, l’Accueil Collectif des Mineurs, la salle communale
Date de publication : 2 octobre 2025
fermeture estivale
Date de publication : 22 août 2025
travaux rue barrée
Date de publication : 18 juillet 2025
Sacoche trouvée
Date de publication : 1 juillet 2025
Camion boulanger
Date de publication : 1 juillet 2025
Travaux – route barrée rue du Bois des Moines
Date de publication : 1 juillet 2025
Jurés d’Assises 2026 – Tirage au sort
Date de publication : 1 juillet 2025
Cimetière fermé du 7 au 13 avril 2025
Date de publication : 4 avril 2025
Fermeture secrétariat avril
Date de publication : 4 avril 2025
Travaux voirie route barrée
Date de publication : 4 avril 2025
Clés trouvées
Date de publication : 4 avril 2025
Déménagement des services de la MDPH
Date de publication : 26 mars 2025
Subvention reçues pour les portes et fenêtres de la petite salle
Date de publication : 3 mars 2025
DECLARATION OBLIGATOIRE DE POSSESSION D’UN CHIEN
Date de publication : 25 février 2025
Clés trouvées
Date de publication : 31 janvier 2025
Cadeaux de noel
Date de publication : 19 décembre 2024
Fermeture de la mairie
Date de publication : 19 décembre 2024
Fiscalité Directe locale 2022
Date de publication : 2 décembre 2022
Bientôt un Dortoir pour le Périscolaire
Date de publication : 15 novembre 2022
Recherche bénévoles nettoyage de la Mare
Date de publication : 10 octobre 2022
- publication de bans
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de Francisco PEREZ GARCIA avec Chantal ATLANI
Date de publication : 10 novembre 2025
de David OUZOUF avec Catherine GIBERGY
Date de publication : 22 septembre 2025
Publication mariage DURAO-BARROIS
Date de publication : 6 juin 2025
Publication mariage CARLES-PACQUES
Date de publication : 6 juin 2025
Publication mariage LE MENS-DUPEREY
Date de publication : 5 juin 2025
Mariage de Mme CLEMENT avec M. PAUTRE
Date de publication : 19 avril 2024
Publication de bans
Date de publication : 10 juillet 2023
- Ordre du Jour
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10-04-2026
Date de publication : 4 avril 2026
20-03-2026 – Installation du Conseil Municipal
Date de publication : 16 mars 2026
Conseil municipal du 27 février 2026
Date de publication : 19 février 2026
commission de contrôle des listes électorales
Date de publication : 17 février 2026
26-01-2026
Date de publication : 10 janvier 2026
commission contrôle listes électorales 15-12-25
Date de publication : 25 novembre 2025
28-11-2025
Date de publication : 21 novembre 2025
17 octobre 2025
Date de publication : 9 octobre 2025
Commission Contrôle des listes électorales 02-10-2025
Date de publication : 23 septembre 2025
19-09-25 – Session annulée reportée au 17 octobre
Date de publication : 11 septembre 2025
04-07-2025
Date de publication : 26 juin 2025
4 juillet 2025
Date de publication : 24 juin 2025
Ordre du Jour du 4 avril 2025
Date de publication : 26 mars 2025
13 février 2025
Date de publication : 11 février 2025
CONSEIL MUNICIPAL du 6 décembre 2024
Date de publication : 28 novembre 2024
du 20 septembre 2024
Date de publication : 16 septembre 2024
conseil du 21 juin 2024
Date de publication : 10 juin 2024
ORDRE DU JOUR DU 12 AVRIL 2024
Date de publication : 30 mars 2024
Ordre du jour du 16-02-2024
Date de publication : 8 février 2024
Ordre du Jour du 15 décembre 2023
Date de publication : 9 décembre 2023
Commission Contrôle des listes électorales
Date de publication : 5 décembre 2023
ORDRE DU JOUR DU 22 SEPTEMBRE 2023 corrigé
Date de publication : 19 septembre 2023
CONSEIL DU 22-09-2023
Date de publication : 14 septembre 2023
7 JUILLET 2023
Date de publication : 1 juillet 2023
ordre du jour du conseil du 9 juin 2023
Date de publication : 22 mai 2023
ORDRE DU JOUR DU 7 AVRIL 2023
Date de publication : 30 mars 2023
ordre du jour du 3 mars 2023
Date de publication : 27 février 2023
CONSEIL DU 10 FÉVRIER 2023
Date de publication : 3 février 2023
ORDRE DU JOUR CONSEIL DU 3 DECEMBRE 2022
Date de publication : 25 novembre 2022
Ordre du Jour du 30 septembre 2022
Date de publication : 23 septembre 2022
- Délibérations
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20 mars 2026
Date de publication : 24 mars 2026
27 février 2026
Date de publication : 5 mars 2026
26 janvier 2026
Date de publication : 30 janvier 2026
Délibérations du 17 octobre 2025
Date de publication : 22 octobre 2025
Délibérations prises en 2025
Date de publication : 18 septembre 2025
Conseil municipal du 4 avril 2025
Date de publication : 12 avril 2025
Conseil municipal du 13 février 2025
Date de publication : 20 février 2025
20-24 Création d’un Coupon « Sport et Loisirs »
Date de publication : 24 juin 2024
19-24 Convention avec LA DRENNE
Date de publication : 24 juin 2024
Liste des Délibérations
Date de publication : 29 septembre 2023
Listes des délibérations 2023 depuis le dernier conseil
Date de publication : 13 juillet 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 2023
Date de publication : 4 juillet 2023
14-2023 Participation PSC
Date de publication : 18 avril 2023
13-2023 Budget Primitif 2023
Date de publication : 18 avril 2023
12-2023 Vote des 3 taxes
Date de publication : 18 avril 2023
10-2023 Investissements 2023
Date de publication : 18 avril 2023
09-2023 Affectation du résultat
Date de publication : 18 avril 2023
08-2023 Compte Administratif 2022
Date de publication : 18 avril 2023
07-2023 compte de gestion 2022
Date de publication : 18 avril 2023
06-2023 Autorisation d’engagement
Date de publication : 4 mars 2023
5-23 Adhésion des CC CLERMONTOIS et PAYS DE VALOIS au SE 60
Date de publication : 13 février 2023
4-23 Rapport d’activités 2021 SE 60
Date de publication : 13 février 2023
3-23 PLAN DONATION ER
Date de publication : 13 février 2023
3-23 Donation ER 4
Date de publication : 13 février 2023
2-23 rapport de la CLECT
Date de publication : 13 février 2023
2-23 Adoption du rapport de la CLECT
Date de publication : 13 février 2023
1-23 Avenant à la convention SPA
Date de publication : 13 février 2023
Liste des délibérations prises par le Conseil municipal le 3 décembre 2022
Date de publication : 12 décembre 2022
Liste des délibérations
Date de publication : 10 octobre 2022
Adhésion Communauté de Communes Vexin Thelle
Date de publication : 4 juillet 2022
Extension électrique rue du Bois des Moines
Date de publication : 4 juillet 2022
Convention service commun urbanisme
Date de publication : 4 juillet 2022
COMMISSION SMEPS
Date de publication : 4 juillet 2022
Publicité des actes
Date de publication : 30 mai 2022
Eclairage Public Aérien
Date de publication : 30 mai 2022
Tarif Repas ACM
Date de publication : 30 mai 2022
Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57
Date de publication : 30 mai 2022
Décision modificative 1-22
Date de publication : 30 mai 2022
Budget Primitif 2022
Date de publication : 7 avril 2022
Dissolution commission assainissement
Date de publication : 5 avril 2022
Vote du Compte Administratif 2021
Date de publication : 5 avril 2022
Vote des deux taxes
Date de publication : 1 avril 2022
Subventions aux associations
Date de publication : 1 avril 2022
Investissements 2022
Date de publication : 1 avril 2022
Restes à réaliser
Date de publication : 1 avril 2022
Affectation des résultats
Date de publication : 1 avril 2022
COMPTE DE GESTION 2021
Date de publication : 1 avril 2022
Rapport d’Activités 2020 du Syndicat d’Energie de l’Oise
Date de publication : 8 février 2022
Adhésion EPCI Creil au Syndicat d’énergie de l’Oise
Date de publication : 8 février 2022
Arrêté réglementaire contre la Mérule
Date de publication : 8 février 2022
Reprise d’une parcelle suite dissolution de l’AFR de la Drenne
Date de publication : 8 février 2022
Dissolution Association Foncière de remembrement du Coudray
Date de publication : 8 février 2022
Modification Circulation Rue de Noé
Date de publication : 8 février 2022
Convention avec la SPA
Date de publication : 8 février 2022
Protection Sociale Complémentaire – Débat et mandat au CDG 60
Date de publication : 8 février 2022
Lignes Directrices de Gestion
Date de publication : 8 février 2022
ACQUISITION TERRAIN : rectification
Date de publication : 8 février 2022
- Procès-verbaux
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27-02-26
Date de publication : 1 avril 2026
26-01-2026
Date de publication : 2 mars 2026
28 novembre 2025
Date de publication : 29 janvier 2026
17-10-2025
Date de publication : 29 novembre 2025
PV 4 juillet 2025
Date de publication : 23 octobre 2025
PV COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
Date de publication : 17 octobre 2025
Séance du 4 avril 2025
Date de publication : 11 juillet 2025
13 février 2025
Date de publication : 12 avril 2025
pv 6 décembre 2024
Date de publication : 13 février 2025
PV du 20 septembre 2024
Date de publication : 20 décembre 2024
21 JUIN 2024
Date de publication : 30 septembre 2024
12 AVRIL 2024
Date de publication : 30 septembre 2024
16 février 2024
Date de publication : 20 février 2024
22 septembre 2023
Date de publication : 29 septembre 2023
Procès-Verbal du 7 juillet 2023
Date de publication : 13 juillet 2023
proces-verbal de l’élection des délégués en vue de l’élection des sénateurs
Date de publication : 10 juin 2023
conseil municipal du 7 avril 2023
Date de publication : 17 avril 2023
3 mars 2023
Date de publication : 9 mars 2023
compte-rendu du 10 février 2023
Date de publication : 20 février 2023
Procès-Verbal du 28 juin 2022 du Syndicat Mixte d’Eau Potable des Sablons
Date de publication : 16 septembre 2022
- publicité légale
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de Francisco PEREZ GARCIA avec Chantal ATLANI
Date de publication : 10 novembre 2025
de David OUZOUF avec Catherine GIBERGY
Date de publication : 22 septembre 2025
Publication mariage DURAO-BARROIS
Date de publication : 6 juin 2025
Publication mariage CARLES-PACQUES
Date de publication : 6 juin 2025
Publication mariage LE MENS-DUPEREY
Date de publication : 5 juin 2025
Nous recherchons un(e) animateur(rice) pour l’ACM
Date de publication : 26 mars 2025
Mariage de Mme CLEMENT avec M. PAUTRE
Date de publication : 19 avril 2024
Publication de bans
Date de publication : 10 juillet 2023
DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER n° 4198
Date de publication : 13 décembre 2022
Liste des parcelles objet de la demande d’exploiter
Date de publication : 9 novembre 2022